Les quérulents : la hantise de nos tribunaux

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Feb 27

Les quérulents : la hantise de nos tribunaux

La politique a ses mégalomanes, la médecine ses hypocondriaques et le droit ses quérulents. Ils engorgent et paralysent les tribunaux où ils sévissent. Ils font peur. Leurs comportements extravagants et irrationnels ont le don de déstabiliser le personnel d’une cour de justice. Les plus optimistes de leurs victimes regrettent amèrement de s’être trouvées sur leur route. En découdre avec eux lors d’un procès peut, en effet, s’étendre sur des années et conduire à la faillite personnelle. Le monde du droit les appellent « plaideurs vexatoires » et celui de la psychiatrie,

Devoir affronter un quérulent est une expérience traumatisante. Peu importe sa cible, l’objectif est toujours le même : obtenir répara-tion après avoir été victime d’une soi-disant injustice. Chicane de clô-ture, plainte pour discrimination et diffamation ne sont que quelques exemples des motifs de poursuite invoqués devant les tribunaux. Pas question de s’entendre hors-cours, la plainte doit aller jusqu’au bout. C’est une question de principe, ra-rement d’argent. Un quérulent ne lâchera pas prise à moins de gagner ou de faire faillite. Ses victoires se comptent sur les doigts d’une main, mais celles-ci le conforte dans ses agissements. En temps normal, neuf contentieux sur dix prennent fin avant d’atteindre le stade final d’une audience. Les parties en viennent à se raisonner plutôt que de s’achar-ner. « Mieux vaut un mauvais rè-glement qu’un bon procès, car on ne sait jamais où cela peut mener. Les quérulents, eux, ne voient pas les choses ainsi », de dire Me Yves-Ma-rie Morissette, professeur titulaire

  • la Faculté de droit de l’Université McGill et auteur de publications sur la quérulence. Les effets pervers de cette pathologie sont nombreux. Les personnes atteintes peuvent transformer un tribunal en vérita-ble foire par leurs comportements excentriques et démesurés. Sans compter les dépenses de temps et d’argent qu’ils engendrent, le tout aux frais des contribuables.

Des comportements compulsifs Michel S… réussit avec brioson test en vue de décrocher unposte d’économiste dans un minis-tère. Il fait cependant moins bonne figure lors de l’entrevue qui suit, compte tenu de son manque d’expé-rience pratique. On lui préfère un des deux autres candidats égale-ment en lice. Il n’en faut pas plus.

Pour le Dr Gilbert Pinard: « Si la pathologie persiste, elle peut con-duire à un divorce, à de multiples conflits exacerbés entre voisins, des membres de la famille ou des pro-ches amis.»pour qu’il s’imagine être victime de discrimination raciale. Michel pour-suit dès lors le ministère qui ne l’a pas embauché et porte plainte au Tribunal canadien des droits de la personne et à la Commission cana-dienne des droits de la personne. Les deux organismes rejettent ses do-léances. Convaincu d’être traité in-justement, Michel poursuit le Tribu-nal et la Commission. Entre-temps, il intente un recours contre la com-mission de transport d’une grande ville canadienne pour une injure raciste dont il aurait été victime à bord d’un autobus. L’argent vient à manquer pour financer cette plé-thore de procès. Afin de l’aider, il s’adresse au Fonds d’aide aux re-cours d’intérêt public. Le Fonds ne peut cependant lui donner un sous, sa mission étant de financer les re-cours collectifs d’ordre constitution-nels. Qu’à cela ne tienne, il porte plainte devant un tribunal contre le Fonds.

Même des avocats sont deve-nus quérulents. À preuve, ce profes-seur de droit adressant, avec un acharnement hors du commun et sur une longue période, un éventail de récriminations au responsable de la conciergerie de l’immeuble où il habite. Récriminations qu’il mè-nera d’ailleurs jusqu’à la Régie du logement. Celle-ci balaiera du revers de la main toutes les plaintes, après analyse, les qualifiant de farfelues. Insatisfait, il transportera sa hargne

 

  • la cour du Québec. Le juge man-daté pour étudier la requête est dé-semparé par son comportement bel-liqueux et démesuré. Il rejette lui aussi toutes les plaintes. D’autres avocats ont été radiés du Barreau québécois pendant quelques années pour érotomanie, pathologie carac-térisée par des obsessions. L’un d’en-tre eux développe cette pathologie après avoir été radié à vie. Comme il se met à poursuivre tout ce qui bouge, une injonction est émise con-tre lui. Dorénavant, toute nouvelle poursuite de sa part doit obtenir l’aval d’un juge. Il ne peut ni porter plainte au Barreau ni à la police. On lui interdit également de téléphoner au domicile de ses victimes ou de leur envoyer des Subpœnas. « La quérulence peut aller jusqu’à ces ni-veaux de délire », explique Me Yves
  • Marie Morissette. consulte un spécialiste, ce qui estEn général, les quérulents cor- rare, on préconisera un médicament respondent au profil d’une personne anti-psychotique en cas de délire ou normale, très ordonnée et dont l’in- une thérapie s’il s’agit d’un trouble telligence est souvent supérieure à de personnalité. Cette thérapie, de la moyenne. Ils ont entre 40 et 60 ans type cognitive, consiste à lui faire et font partie de la classe moyenne. comprendre les conséquences de ses Une de leurs caractéristiques est de excès. En prenant conscience du vide se représenter seuls en cour (ce qui qu’il crée autour de lui, le quérulent ne veut pas dire pour autant que peut commencer à changer ». expli-tous les justiciables non représen- que le psychiatre Gilbert Pinard. Si tés soient d’emblée quérulents), la pathologie persiste, par contre, compliquant ainsi, et de beaucoup, elle peut conduire à un divorce, à de la tâche du tribunal. « S’ils se défen- multiples conflits exacerbés entre dent seuls, c’est qu’ils en sont ren- voisins, des membres de la famille dus là, ils n’ont plus le choix », ou des proches amis. d’ajouter Me Morissette. Le

    quérulent se met tout le monde à dos,            « Il peut s’agir d’une forme de

    y compris ses propres avocats qu’il       paranoïa s’il y a présence d’un dé-

    collectionne à un rythme effarant.          lire. Ce même délire peut également

    Plusieurs d’entre eux ont d’ailleurs       être associé à des troubles de la per-

    été poursuivis par des clients                  sonnalité. Par exemple, la personna-

    quérulents. Ceux-ci n’aiment pas           lité paranoïde, narcissique et, dans

    qu’on leur dise qu’ils ont tort d’in-        certains       cas,      celle      de      type

    tenter tel ou tel recours judiciaire.          « borderline. » Parfois, le quérulent

    Les quérulents ont toujours raison.       est un paranoïde souffrant de trou-

    Plus on les contrarie, plus leur sen-       bles délirants en bonne et due forme.

    timent d’avoir été traité injustement     Ses croyances sont disproportion-

    grandit. Cela entraîne, dans les cas       nées par rapport à la réalité et ses

    extrêmes, une surenchère de recours    incessantes croisades judiciaires

    judiciaires en arborescence.                      sont issues d’un délire imaginaire.

    En somme, les quérulents sont des

    Un esprit querelleur                                   personnes à l’affût de tout indice

    Le dictionnaire usuel définit pouvant confirmer leurs thèses fon-cette pathologie comme une ten- dées sur la pensée paranoïaque. » dance morbide à rechercher les que-

    relles et à revendiquer des droits                      Le Dr Pinard raconte l’histoire

    imaginaires, caractéristique de cer-        d’un patient dont la personnalité est

    taines psychoses. La quérulence se-       devenue paranoïde à la suite d’un

    rait également une tendance patho-      accident de travail. Après s’être

     

    • En prenant conscience du vide qu’il crée autour de lui, le quérulent peut commencer à changer »

    -Gilbert Pinard, psychiatre

    congé. L’employeur refuse. Le pa-tient se tourne alors vers la Com-mission de la santé et de la sécurité au travail (CSST) où il obtient le même résultat. En dernière instance, il s’adresse à ses assureurs. Encore là, sa demande est rejetée.

     

    Phénomène social en pleine croissance? « Je n’irais pas jusqu’à dire ça », affirme Me Morissette. N’empêche, la situation est préoccu-pante et l’onde de choc parmi la con-frérie du droit n’est pas négligeable. Selon les chiffres avancés par Me Morrissette, il y aurait quelques cen-taines de quérulents non diagnosti-qués au Québec, dont 150 actifs de-vant les tribunaux. Rien qu’à la Cour supérieure du Québec, une cinquan-taine d’entre eux sévissent actuelle-ment. « Il y en a certainement d’autres ailleurs, par exemple, à la Cour du Québec, devant les tribu-naux administratifs et les tribunaux de compétence pénale. »

     

    Depuis le début de l’année 2001, la jurisprudence québécoise a publié une trentaine de cas au com-portement quérulent non diagnos-tiqué. Dans ce domaine toutefois, le Canada est loin de revendiquer le pire dossier. Selon Richard A. Posner, auteur du livre The Problematics of moral and Legal Theory, « il n’est guère contesté que les États-Unis soit une société plus litigieuse que beau-coup d’autres ». En effet, la propor-tion de poursuites en responsabilité civile per capita est trois fois plus élevée chez nos voisins du Sud qu’en Angleterre, par exemple.

     

     

    Les Britanniques ont bien tenté, en 1994, de s’attaquer à la pro-blématique des justiciables non re-

    logique à se plaindre d’injustices dont on se croit victime.

     

    Symptôme de maladie mentale reconnue dans certaines classifica-tions, la quérulence entre dans la catégorie « ego syntone », ce qui si-gnifie que le quérulent ne se rend pas compte de son problème. Selon lui, cela fait partie de lui-même. « S’il

    écrasé l’index de la main droite sous une presse et avoir subi un choc post-traumatique, il reçoit une com-pensation financière et se retrouve quelque temps en congé de maladie. De retour au travail, il est persuadé que son patron fait exprès de l’expo-ser à une machine dangereuse. Il demande donc une prolongation de présentés.

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